Sur la base des mesures définitives du PSE, nous vous proposons une nouvelle version de la calculette CFDT, réalisée avec beaucoup de dévouement par Gilles A, notre GAlculetteman, assisté de plusieurs beta-testeurs.
Qu'ils en soient tous vivement remerciés.
Cette calculette intègre les derniers éléments de calcul des indemnités conventionnelles, pour lesquelles nous avons un léger désaccord d'interpretation avec la direction. En effet, pour la direction, il convient de ne retenir que les 12 derniers mois dans la base de calcul de cette indemnité alors que nous considérons pour notre part, qu'il convient bien de retenir le maximum l'OTE et des 12 derniers mois.
Vous pouvez suivre le détail des évolutions dans l'onglet "Versions" de la feuille de calcul, cette dernière version apportant des aménagements sur les projets de reconversion professionnelle.
52 commentaires:
Bonjour,
Merci pour cette nouvelle calcuette, toutefois un mail reçu des RH jeudi 5/11 stipule que le préavis sera calculé sur le plus interessant entre l'OTE et le réalisé des 12 derniers mois, Hors dans la calculette c'est toujours calculé sur l'OTE !!
Est-ce normal ? une erreur de compréhension de notre part ?
d'avance merci
Question : La transaction n'est pas incluse dans le fichier de calcul, pourquoi?
Merci à tous pour votre attention de tous les instants.
Concernant le calcul de préavis, l'information diffusée par la direction vaut engagement unilatéral. Vous avez rectifié de vous même.
Concernant l'indemnité transactionnelle, celle-ci est légalement impérieusement conditionnée à l'ouverture d'un litige individuel.
Bonjour, réponses:
- Etrange, je confirme que le préavis est bien calculé sur le plus favorable entre l'OTE et les 12 derniers mois! Corrigé en V3.4.1.
- La transaction est incluse dans la calculette, seul son montant n'est pas précisé car c'est cas par cas.
Galculetteman
Merci calculetteman :-)
Par contre comment trouver la 3.4.1 ?
La version 3.4.1 vient d'etre mise en ligne.
Bonjour,
Merci pour cette calculette.
Deux questions:
- dans le cas de création d'entreprise finalisé, le préavis payé non effectué ne rentre pas en compte dans le calcul de l'ancienneté, c'est normal?
- concernant les stock options, Oracle a-t-il le détail de ce qu'on a vendu ou faut il le justifier?
Réponse:
- L'ancienneté est la différence entre la date de fin de préavis et la date d'entrée chez Oracle. La première date est calculée par rapport à la date de notification et la durée de préavis. La deuxième date tu l'as rentre dans la zone rose.
Si tu as un problème, donne plus d'information par le mail CFDT donné sur la calculette.
- Concernant le suivi des stock-options il faut voir ça avec la direction. Je ne peux m'engager pour eux.
Galculetteman
Précision sur les stocks options - C'est à notre sens une erreur que de compter les intégrer dans les calculs, et d'anticiper leur effet accelerateur sur le montant des indemnités.
Les conseillers juridiques de la direction n'ont pas pris en compte les derniers éléments de jurisprudence.
C'est à bon droit, et en parfaite équité que les stocks options peuvent être exclues des assiettes de calcul d'indemnités tant complémentaires que conventionnelles.
En accordant au salarié des compléments d’indemnité, alors qu’elle avait constaté que le conseil d’administration de la société avait fixé discrétionnairement la liste des bénéficiaires ainsi que les montants des gratifications, et que celles-ci avaient été octroyées de façon exceptionnelle à l’occasion d’une opération de cession de capital, la cour d’appel a violé les textes susvisés. Cass. soc., 14 octobre 2009, n° 07-45.587 FP-PBR
CFDT, de quel côté êtes-vous pour defendre le "bon droit" de ne pas inclure les Stocks Options des indemnités ???
C'est à croire que nous sommes revenus au discours BIEN/MAL - COMMUNISME/CAPITAL....
Vous protestez contre les salariés que vous "defendez" qu'ils puissent réclamer la juste valorisation de leur rémunération ?
Les SO ont fait partie de la donne à un moment donné pour compenser un salaire ou retenir un salarié.
La majorité de ces salariés n'ont pas X millions de stocks, mais qq K€ de plus dans le calcul peut faire mieux avaler la pilule Oracle-PSE...
Votre citation de la Cass me fait rire. Vous omettez d'autres décision de cette même Cass dans l'autre sens.
Mais on verra cela plus tard avec Oracle...
Je reste très réservé, étonné sur votre position dans tous les cas...
Je ne comprends effectivement certains calculs faits dans la dernière version de la calculette:
La date de fin de préavis devrait être de 2 à 3 mois supérieure à la date de notification même dans le cas des projets finalisés (cas 1, 2, 7) et ceci même lorsque que le préavis est payé et non effectué car c'est à la demande de la direction. D'ailleurs cela est confirmé dans l'onglet "explications départs volontaires" de la calculette.
Or, dans la calculette V3.4.1, pour les cas 1, 2 et 7, la date de fin de préavis est égale à la date de notification: ceci est surement une erreur.
Heu je n'arrive pas à avoir 1 M€ d'indemnité...
Mr Calculetteman, ceci doit être une erreur !
Merci de refaire une version.
Veuillez excuser ma question, mais elle ne se veut pas provocante.
J'ai une indemnité totale qui va dépasser un peu les 205 K€ sur votre calculette.
Sur celle-ci il est marqué:
"Si signature d'une transaction alors vérifiez que la somme de l'indemnité légale de licenciement plus le montant de la transaction ne dépasse pas 205 k€ (6 x plafond sécu) sinon le montant du dépassement est imposable."
Dois-je comprendre les montants liés à l'indemnité complémentaire et au congés de reclassement ne doivent pas être additionnés pour faire le test des 205 K€ ?
(et dans ce cas, je suis en dessous en ce qui me concerne)
Merci pour votre retour.
Bonjour
Concernant la "transaction de départ" proposée au cas par cas. Qu'entend on par "passif accumulé pendant des années" ? Avances sur com, primes de vacances retroactives etc ?
Est ce a dire que nous devons nous préparer a une négo et évaluer notre "passif" ?
Merci de votre aide
Bonjour,
Effectivement, une erreur, semble-t-il sur la date de fin de préavis pour les projets finialisés.
Elle est égale à la date de signature au lieu de la date de signature + 3 mois.
Ceci entraine une erreur dans les montants des indemnités et congés.
UNe chose également : pourquoi le préavis est-il considéré comme une indemnité ? Sera-t-il bien payé au fil du préavis, comme un salaire normal ?
Merci de vos réponses
Même question concernant la "transaction de départ" proposée au cas par cas. Qu'entendez vous par "passif accumulé pendant des années" ? augmentation non effectué depuis des années? primes de vacances retroactives etc ?
Est ce a dire que nous devons nous préparer a une négo et évaluer notre "passif" ?
Merci de votre aide
Bonjour, réponses:
- Oui, pour les projets 1, 2 et 7 la date de préavis est celle de la notification + 2 ou 3 mois => version 3.4.2
- Les montants liés à l'indemnité complémentaire et au congés de reclassement ne sont pas pris en compte dans l'imposition.
Seule l'indemnité légale de licenciement et le montant de la transaction seront pris en compte si leur somme est supérieure à 205 k€. D'ailleurs une alerte s'affiche si cette somme est supérieure à 205 k€. Fait le test avec une transaction à 205 k€ et un message en rouge s'affichera.
- La transaction est un accord secret permettant de "solder" de manière financière certaines situations. Par exemple: le fait de demander au salarié de renoncer à toutes poursuites judiciaires de toutes sortes contre la société peut faire l'objet de la transaction.
Le montant de la transaction peut faire l'objet d'une négociation entre les deux parties (salarié/Oracle).
- Le préavis, s'il est effectué, est intégré dans le congé de reclassement, il sera payé chaque comme un salaire.
Si le préavis n'est pas effectué alors il sera payé sous forme d'avance (sur demande et avec accord de la direction) ou en totalité avec solde de tout compte.
Galculetteman
OK, merci pour ces précisions.
A votre avis, quand la version 3.4.2 sera-t-elle disponible ?
Attention quant à la notion de préavis:
La période de préavis, à la demande de la direction d'Oracle, sera non effectuée et payée, que ce soit avec ou sans congé de reclassement. Cela signifie que l'employé est dispensé de travailler chez Oracle pendant les 2 à 3 mois de préavis. Pour autant cette dispense ne doit pas entrainer de diminution de salaire (et d'avantages en natures). Une indemnité compensatrice de préavis égale à la rémunération habituelle de l'employée est donc payée pendant 2 à 3 mois après la notification de la rupture.
Néanmoins les collaborateurs pourront :
- Soit demander leur solde de tout compte en anticipé uniquement pour les personnes qui ne seront pas en congé de reclassement
- Soit demander une avance sur les montants dus au titre de leur solde de tout
compte. Dans ce cas, la demande devra être validée par le Cabinet Right.
(Voir page 30 livre 1).
Pour les paiements en anticipé ou avance: bien vérifier les impacts sur les impôts. Il vaudra surement mieux demander un solde de tout compte à partir de jan2010.
La calculette 3.4.2 est disponible en ligne depuis vendredi soir.
Galculetteman
Calculetteman,
dans la dernière version on ne parle pas du CET pour le solde des congés ?
Comment sont-ils payés ?
Merci.
Réponse:
- Quand tu parles de CET, dois-je comprendre Compte Epargne Temps?
A ma connaissance, seule la société BEA avait un CET et il devrait toujours être en activité.
En règle générale, si tu clôtures ton CET alors les jours te sont payés à la valeur d'une journée de travail à la date de la clôture et non pas à la date de la mise dans le compte.
Je vais récupérer l'accord BEA sur le temps de travail et je t'en dirai plus asap.
Galculetteman
Merci bien Galculetteman.
Ca me servira soit dans le PSE ou toujours chez Oracle comme info(quand je vois le nombre final...)
Réponse:
Je n'ai pas pu trouver l'accord CET de BEA sur le portail de la DRH mais une demande a été faite pour qu'il y soit mis.
Je l'ai récupéré auprès d'un collègue anciennement de BEA que je remercie.
Selon l'article 15, tu peux demander la liquidation financière de ton CET cas de rupture du contrat de travail.
"L'intéressé perçoit une indemnité compensatrice à caractère social correspondant aux droits acquis et calculée sur la base du salaire mensuel de base (augmentée de l'ancienneté le cas échéant) perçu au moment de l'événement. Elle est versée en une seule fois sous forme d'une indemnité distincte de celle des congés payés: avec le solde de tout compte ..."
Cette indemnité devrait-être soumise au régime social et fiscal des salaires.
Au niveau de la calculette, il te suffit de convertir le nombre d'heures en jour (diviser par 7 heures) et d'ajouter ce nombre de jour à l'un des nombres de CP de la calculette et ton CET sera pris en compte dans le chiffrage.
Galculetteman
La nouvelle version 3.4.3 est en ligne.
Bonjour,
Il semble qu'on ne puisse toujours pas faire de calcul avec une notification en décembre : message "Erreur date supérieure à".
Quand pensez vous pouvoir proposer une calculette corrigée ?
Merci d'avance
Réponse:
Je te confirme que la date limite des départs a été fixée au 30/11.
Une nouvelle version est prête avec une date limite au 15/12.
Merci pour la réponse sur la date limite prise en compte, nous attendons donc impatiemment la mise en ligne de la nouvelle version de la calculette...
Bonjour Caluletteman et merci beaucoup pour tous ces efforts fournis.
Je note juste un problme pour les salaires sous 60K qui sont à temps partiel.
Il parait que les 60 K doivent être proratisés en fonction du temps partiel :( (il me semble que cela n'a été écrit nulle part) et du coup ta calculette ne prévoit pas cette proratisation des 60K en fonction du temps partiel et du coup les calculs sont faux pour ces personnes.
Si cela est avéré pourrais tu prendre en compte cet élément dans ta calculette?
Merci d'avance
Bonjour,
Merci pour l effort fourni quant à la réalisation de la calculette.
Serait il possible d y ajouter une variante ? A savoir, dans le cas d une reconversion pro dont la formation commence en septembre 2010 avec un départ en fin de fiscale (le 31 Mai 2010). Oui je sais, ceux qui sont dans mon cas vont bien se marrer en attendant leur départ...
Réponse:
Tout d'abord merci à PR pour ses tests de plus en plus pointus.
La 3.4.4 est en fin de tests. Elle a mis en avant:
- un oubli sur les congés payés dont l'impact n'est que de 1 à 2 jours de salaire sur l'ensemble des indemnités. Un sou est un sou!
- des imprécisions de calculs de l'âge entrainant des erreurs dans les contrôles de dates.
- par contre la date de fin des notifications a été mise au 31/12/2009 et non au 15/12/2009 comme annoncé précédemment.
Pour ce qui est des temps partiels, j'ai déjà eu plusieurs questions en dehors du blog donc une version 3.5 est en cours de réalisation toutefois avant de la sortir j'attend des informations de nos conseillers juridiques car selon les premières constations, les bases de calcul utilisées par la direction ne seraient pas correctes. En cas de désaccord sur les montants, vous pouvez temporiser la signature de la convention de rupture.
Pour ce qui est des départs décalés dans le temps, je vais me renseigner sur leur mise en place pour l'intégrer dans la 3.5 ou une version suivante.
Galculetteman
La 3.4.4 est finalisée et elle sera mise en ligne sous peu.
Je travaille actuellement sur les départs décalés.
Pour les temps partiels, ce sera plus long car les avocats de la direction et du CE n'ont pas la même lecture du droit et ils discutent pour s'accordent sur les bonnes pratiques.
Dans ce cas, n'hésitez pas à demander un report pour signer la convention de rupture ou mettez y des réserves pour les montants.
Galculetteman
La version 3.4.5 intégrant les départs décalés est déjà en cours de tests car la modification était minime.
Galculettement votre
La version 3.4.4 est en ligne.
Bonjour,
Quelle est cette interprétation sur le temps partiel dont vous parlez?
Peut on signer la convention de rupture puis revenir dessus ensuite si les décisions nous sont plus favirables?
Rêvez pas les zazous, z'avez déja vu Oracle revenir sur une "erreur" qui lui était favorable ?
Tu signes, ou tu signes pas,
Tu reflechis ou pas,
mais t'attends pas à ce qu'Oracle revienne sur quoi que ce soit !
Bonsoir - La teneur de notre accord avec la direction portait sur un coup de pouce des rémunérations OTE inférieures à 60KE.
Nous n'avions pas explicitement évoqué le cas des salariés à temps partiel.
En conséquence, la relecture de l'accord en appliquant une proratisation ne parait pas illégitime et nous n'avons pas d'éléments pour renverser cette position.
Par contre, les salariés revenus à temps plein peu de temps avant le PSE sont totalement légitimes, à notre sens, à demander un calcul sur la base du nouvel OTE contractuel.
Bonjour
Je rejoins "CFDT Oracle" sur ses commentaires.
En temps plein la revalorisation des salaires < 60 k€ est:
OTE + (60k€ - OTE) x 0,5
Pour les personnes à temps partiel la formule serait:
OTE + ((60k€ x coef_tps_partiel) - OTE) x 0,5
Il semblerait que la direction aille dans ce sens.
Le problème concernent les personnes qui ont cessé leur temps partiel avant la date de notification. La direction utilise les 12 derniers mois pour déterminer le salaire mensuel à prendre en compte alors que nos juristes considèrent que la personne étant revenue à temps plein, l'OTE soient les 12 mois à 100% est la référence.
Galculetteman
Bonjour Calculettemann,
Je viens de telecharger ton super calculateur excel. Malheureusement pour moi j'ai signé hier avec la RH et je me rend compte aujourd'hui qu'il y a un écart entre les sommes de la calculette et les montants des indemnités légales calculées par la direction!
En ce qui me concerne j'ai un ecart qui correspond au fait qu'ils ne tiennent pas compte du plus favorable entre fixe, brut et OTE! ils ont fait les calculs sur la partie fixe uniquement sans tenir compte du variable ni du OTE sur 12 derniers mois!
Que dois je faire???? merci pour votre aide!
too late...
t'as signé en connaissance de cause, c'est écrit !
Re: "Erreur de Calcul".
Je conteste totalement la position affichée ci-dessus, qui risque malheureusement d'être prise,à tord, au premier degré.
Les erreurs "matérielles" doivent être corrigées. Vous disposez de 6 mois pour contester le calcul du solde de tous comptes
En l'espece, nous vous encourageons à adresser un courrier A/R pour contester les éléments indiqués et en demander la rectification.
Contactez nous en cas de problème.
Réponse:
Un recours est toujours possible et "CFDT Oracle" t'a donné la procédure à suivre.
Je ne pense pas que cela posera un problème pour une correction (l'erreur est humaine). Toutefois si le désaccord persiste tu pourras saisir la commission de suivi du PSE.
Galculetteman
Bravo, un surper Bravo à ce superbe travail abattu pour les salariés.
Les calculs effectué par la calculette sont exactement conformes à ceux de la convention de rupture.
Good job !
C'est normal, les syndicats et la direction sont de meche pour préserver leurs interêts propres, et tenir un enorme rideau de fumée sur les engagements autour de la transaction, des coms FY10, des Key people. Aucune reponse sur ces différentes questions n'est disponible.
La CFDT & Co est à mettre dans le même sac que les autres, cherchant à négocier des avantages perso au détriment des salariés.
La version 3.4.5 permettant de partir jusqu'au 31/05/2010 pour les formations longues sera mise en ligne sous peu.
Pour la polémique, ce n'est pas le lieu. Il est toujours possible de mieux faire et je t'encourage à te présenter aux prochaines élections des représentants du personnel qui auront lieu début 2010. On est toujours mieux servi par soi-même.
Galculetteman
Et ainsi tu pourras négocier les avantages TPTP (Tout Pour Ta Pomme).
Bonjour
Notre approche du calcul des indemnités pour les temps partiels semble la bonne. Nous allons nous la faire confirmer officiellement par la direction.
Le développement de la calculette 4.0 a commencé, outre les temps partiels elle intégrera les départs contraints.
A suivre...
Galculetteman
Alors à quand la calculette 4.0 ?
Bonjour
Bonne année à tous, meilleurs voeux de santé, bonheur et prospérité.
Nos conseillers juridiques avaient raison sur toute la ligne:
- les jours RTT, du préavis non effectué, doivent être payés
- leur méthode de calcul des indemnités pour les personnes à temps partiel a été confirmée par la direction et depuis elle devrait l'utiliser.
Avec ces éléments, la V4 est en cours de finalisation.
N'oublier pas que vous avez 6 mois pour contester votre solde.
Pour la transaction, les trois avocats, cités dans le dernier sujet du blog, sont les trois conseillers ayant participé et suivi l'ensemble du PSE, donc outre leur compétence ils ont la connaissance du sujet. Ils sont très bien tous les 3 donc votre choix se fera au feeling ou selon leur disponibilité.
Galculetteman
Bonjour
La V4 est en cours de test.
Pour le temps partiel, je recherche des testeurs qui seraient partis avec le PSE.
Je vous remercie de me contacter par email: cfdt-oracle@egroups.com
Galculetteman
Bonjour
Fin janvier, nous avons fait admettre par la direction l'un de ses engagements oral sur la revalorisation des salaires en cas de départ contraint. De ce fait la calculette a été retardée mais les tests sont finis et la calculette sera disponible aujourd'hui ou demain.
N'hésitez pas à m'envoyer les éventuels problèmes.
Mon heure à sonner et je devrais prochainement enfin partir et rejoindre les volontaires de la première heure.
Bonne continuité à tous, soutenez la CFDT lors des prochaines élections afin de faire entendre votre voix et faire face lors des prochains troubles qui arrivent...
Galculetteman
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