CFDT-CADRES - 1ère Organisation Syndicale de Cadres en France - Pour que l'interêt du plus grand nombre l'emporte sur les intérêts particuliers. Votre premier droit est celui d'être informé - Nous y travaillons chaque jour depuis 2002.
14 juillet 2012
PDV 2012 - Foire Aux Questions
Vous trouverez ici la liste des liens interessants à considérer concernant le Plan de Départ Volontaire 2012.
A suivre - Mise à jour Régulière (Dernière Mise à jour 1/07)
Le calcul de la fiche excel tient bien compte de l'ote révisé. La preuve, quand tous les montant sont à 0, l'IC vaut 16875 car avec un salaire de 0 l'OTE Rev donne 67.5k€ et le minima de l'IC est de 3 mois
Exemple : salaire brut 72000€ annuel (6000 mensuel), 12 ans d'ancienneté. La calculette donne 72000€ d' IC, soit 12 mois d' OTE et non d'OTE revisé (85500€)
Après plusieurs essais, j'ai compris mon erreur. N'ayant pas de part variable, je mettais 0 dans la case "variable OTE". En fait, il faut dans ce cas remettre sont OTE brut annuel.
Attention au commentaire ci dessus, en utilisant la calculette CFDT, j'ai bien mis mon fixe dans salaire brut fixe et mon variable (0) dans part variable. Le calcul est correct et prend bien en compte mon ote révisé ...
Attention à bien utiliser la calculette du lien du blog.
Autre exemple : salaire brut mensuel 5000€, 60000€ annuel OTE revisé : 60000 + 3/4*30000 = 82500. Avec 12 ans d'anciénneté, 12 mois d' IC, donc normalement 82500.
En mettant 0 dans "variable brut OTE", IC = 68750. en mettant 60000, IC = 83750.
Et avec un OTE de 72000 (6000 mensuel), OTE revisé = 85500€; En mettant 0 => IC = 72000 En mettant 72000 => IC = 87000
plutôt que se substituer à la direction pour les simulations de calcul, la CFDT et les autres syndicats feraient mieux de se battre pour la préservation de l'emploi.
pour le commentaire qui signale une erreur, si je mets 01/09/2000 dans la date d'embauche et 31/08/2012 dans la date de rupture (12 ans), 60000 dans le fixe et 0 dans le variable j'obtiens bien 82500 dans le résultat de l'IC
Pour le commentaire qui se permet de critiquer, je signale que je suis indépendant et que je fais cette calculatrice pour rendre service à des collègues de la CFDT. Il ne s'agit pas de se substituer à la direction (plus exactement aux ressources humaines) ces derniers ayant clairement dit lors des 3 derniers plans avec volontariat qu'il n'y aurait pas de fiche de calcul mise à disposition.
Pour ceux qui ont des problèmes avec la calculatrice, vous pouvez me contacter par mail sur calculette.man (at) gmail.com (avec une adresse mail crée pour l'occasion si vous voulez garantir l'anonymat) et je vous répondrai. Envoyez moi le document excel complété et dites moi la valeur qui vous pose problème.
Merci beaucoup à C.M. pour son aide dans la calculette qui a fait référence dans les PSE précédents en terme d'exactitude des calculs.
Et par ailleurs, la direction se refuse formellement à fournir une calculette qui dès lors l'engagerait vis à vis des salariés en cas d'erreur, assimilable ensuite en un vice de consentement.
J'ai une petite question, concernant la valeur de 90 KE entrant dans la formule. Pour quelqu'un qui travaille au 4/5 ( 80%) est-ce toujours 90 KE qui doit être pis en compte et non 80% de cette valeur ?
Bonjour - L'ensemble des précisions n'a pas été arreté et je rajoute ce point explicitement sur notre liste de questions. Prochaines réunions les 2/3 Juillet.
Pendant le congé de reconversion, comment sont comptabilisés les trimestres CNAV et les points des caisses complémentaires, entrons-nous dans ce cadre :
Petite erreur dans le calcul du nombre d'année d'ancienneté (Detailducalcul!E4). Ce ne doit pas être un nombre entier pour prendre en compte les mois d'ancienneté. Remplacer par =TRUNC((EDATE(dateRupture;3)-dateEmbauche)/365*10,5;0)/10
@15 : Bonsoir - Question d'expert - Que nous relayons à la direction en suggerant que soit ouvert un espace interactif Public de question/reponse avec la direction sur l'intranet - Par exemple par OSN.
En cas de capitalisation du congés de conversion (payé en une fois sous forme d'indemnité complémentaire et donc non soumis à cotisation), quel est le statut de la personne à l'issue de son préavis ? doit-on s'inscrire à pôle emploi tous de suite, ou quand même attendre la fin théorique du congés de conversion ?
@19 - La capitalisation du congé de reclassement n'est possible que pour un projet finalisé, excluant par construction l'adhésion à un dispositif d'assurance chomage. Et la pression sur les finances de pole emploi peut conduire à la mise en avant d'un "Dol", visant à considérer abusif la conjonction d'une capitalisation sur projet finalisé suivi d'une adhésion pole emploi. Ce type d'approche parait particulièrement risqué, et contraire à l'esprit de la négociation.
Que se passe-t-il en cas d'arrêt maladie pendant le congès de conversion ? Y a-til toujours subrogation, c'est à dire que Oracle perçoit les IJ et verse le salaire/indemnité intégralement, ou est ce qu'on ne touche que les IJ ( max 41.38 € par jour ) ?
Concernant la demande sur les cotisations à la retraite pendant le congé de reclassement, la direction nous à confirmé que les cotisations retraites étaient maintenues pendant la durée du congé de reclassement.
NB - Certaines questions postées ici n'ont pas été publiées car elles sont strictement identiques à celles déja traitées dans la FAQ de la direction ici
Je me permets de reposer ma question : si je ne suis pas pris dans le plan mais que je souhaite vraiment quitter Oracle, dois-je tout de même faire un préavis à l'issue des résultats (ou puis-je partir en même que ceux retenus par le plan) ?
Sur les cotisations retraite - Une explication est nécessaire - Lorsqu'est évoqué le chiffre de 65%, il s'agit de salaire brut sur lequel s'applique ensuite des charges minorées pendant les 9 premiers mois du congé de reclassement. Le salaire brut est lui d'environ 85% du salaire de référence et c'est sur cette base que s'appliquent les calcul. Les consultants de BPI sont présents pour vous assister le cas échéant.
Une question cependant - Quel impact de ces précisions sur le fait de vous préparer un dossier de départ volontaire ?
Concernant le préavis - La consultation est toujours en cours et les points d'accord à acter formellement - mais la position de la direction serait d'autoriser de limiter le préavis en cas de démission à une durée de 1 mois pour les salariés volontaires refusés ayant un projet finalisé. Durée pouvant le cas échéant être réduite sur accord du manager direct. La direction se laisserait jusqu'à la fin de septembre pour valider les démissions écourtées. Par contre, les salariés partant sans respecter leur préavis verront celui-ci retenus de leur solde de tous comptes. Points à confirmer après approbation des PV.
Une petite idée pour bloquer un PSE ou PDV: faites comme Microsoft, dder une petite descente du fisc... http://www.pcinpact.com/news/72192-microsoft-france-controfiscal-moins-banal-quannonce.htm http://www.leparisien.fr/high-tech/microsoft-soupconne-de-frauder-le-fisc-en-france-03-07-2012-2076186.php
En cas de depart volontaire sur un retour à l'emploi avec un projet finalisé, la calculette fait apparaitre une aide à la formation de 9000 euros Dans les documents sur le site RH France, cette aide n'apparait que dans le cas d'un projet à finalisé
Est ce que vous confirmer ces 9000 euros et si oui, qu'elle est la condition pour les percevoir. Faut-il le justifier, ou est ce versé sans justification particulière
Concernant les budgets de formation, ceux-ci sont alloués par un remboursement direct de l'organisme de formation. Par ailleurs, à ce jour du processus de consultation, ces montants ne sont alloués que pour des projets à finaliser - Pour mieux les distinguer des projets finalisés.
Je ne comprends pas concernant le préavis : les annonces des heureux élus vont être communiquées fin août.
S'il est acté que le préavis ne fait qu'un mois et qu'on peut le réduire sur accord du manager, comment est-ce que la direction peut aller jusqu'à fin septembre pour donner son OK pour les écourter ?
Fin août + 1 mois = fin septembre ! Deonc comment écourter...
Bonjour, savez-vous quel sera la durée du préavis à effectuer pour les personnes ayant trouvé un CDI et qui seraient refusées dans le cadre du PSE. Ces personnes auront-elles la possibilité de quitter oracle le 30 septembre ? merci pour votre réponse
Désolé - Sur le nombre de volontaires, d'expérience ceux-ci se manifestent à la derniere minute. Difficile de faire un pronostique. Et dans tous les cas, ce n'est pas ce qui doit vous empecher de déposer un dossier.
Concernant la réduction de la durée des préavis, si la position de la direction était limpide pour les catégories impactées, beaucoup d'incertitude subsiste sur les autres catégories - Qui restent soumises, sauf accord managérial à un préavis normal - Pour des cas spécifiques, je vous encourage vivement à contacter la RH.
44 commentaires:
Cf
"Les salariés écartés des plans de départ volontaire contestent de plus en plus"
La calculette ne semble pas tenir compte de l'OTE révisé pour l'IC
Le calcul de la fiche excel tient bien compte de l'ote révisé.
La preuve, quand tous les montant sont à 0, l'IC vaut 16875 car avec un salaire de 0 l'OTE Rev donne 67.5k€
et le minima de l'IC est de 3 mois
On en parle dans la presse...
Exemple : salaire brut 72000€ annuel (6000 mensuel), 12 ans d'ancienneté.
La calculette donne 72000€ d' IC, soit 12 mois d' OTE et non d'OTE revisé (85500€)
Après plusieurs essais, j'ai compris mon erreur.
N'ayant pas de part variable, je mettais 0 dans la case "variable OTE".
En fait, il faut dans ce cas remettre sont OTE brut annuel.
Attention au commentaire ci dessus, en utilisant la calculette CFDT, j'ai bien mis mon fixe dans salaire brut fixe et mon variable (0) dans part variable.
Le calcul est correct et prend bien en compte mon ote révisé ...
Attention à bien utiliser la calculette du lien du blog.
Autre exemple :
salaire brut mensuel 5000€, 60000€ annuel
OTE revisé : 60000 + 3/4*30000 = 82500.
Avec 12 ans d'anciénneté, 12 mois d' IC, donc normalement 82500.
En mettant 0 dans "variable brut OTE", IC = 68750.
en mettant 60000, IC = 83750.
Et avec un OTE de 72000 (6000 mensuel), OTE revisé = 85500€;
En mettant 0 => IC = 72000
En mettant 72000 => IC = 87000
plutôt que se substituer à la direction pour les simulations de calcul, la CFDT et les autres syndicats feraient mieux de se battre pour la préservation de l'emploi.
pour le commentaire qui signale une erreur, si je mets 01/09/2000 dans la date d'embauche et 31/08/2012 dans la date de rupture (12 ans), 60000 dans le fixe et 0 dans le variable j'obtiens bien 82500 dans le résultat de l'IC
Pour le commentaire qui se permet de critiquer, je signale que je suis indépendant et que je fais cette calculatrice pour rendre service à des collègues de la CFDT. Il ne s'agit pas de se substituer à la direction (plus exactement aux ressources humaines) ces derniers ayant clairement dit lors des 3 derniers plans avec volontariat qu'il n'y aurait pas de fiche de calcul mise à disposition.
Pour ceux qui ont des problèmes avec la calculatrice, vous pouvez me contacter par mail sur calculette.man (at) gmail.com (avec une adresse mail crée pour l'occasion si vous voulez garantir l'anonymat) et je vous répondrai. Envoyez moi le document excel complété et dites moi la valeur qui vous pose problème.
Merci beaucoup à C.M. pour son aide dans la calculette qui a fait référence dans les PSE précédents en terme d'exactitude des calculs.
Et par ailleurs, la direction se refuse formellement à fournir une calculette qui dès lors l'engagerait vis à vis des salariés en cas d'erreur, assimilable ensuite en un vice de consentement.
J'ai une petite question, concernant la valeur de 90 KE entrant dans la formule.
Pour quelqu'un qui travaille au 4/5 ( 80%) est-ce toujours 90 KE qui doit être pis en compte et non 80% de cette valeur ?
Bonjour - L'ensemble des précisions n'a pas été arreté et je rajoute ce point explicitement sur notre liste de questions.
Prochaines réunions les 2/3 Juillet.
Bonjour,
Pendant le congé de reconversion,
comment sont comptabilisés les trimestres CNAV et les points des caisses complémentaires, entrons-nous dans ce cadre :
http://reglementation.agirc-arrco.eu/guides_html/guide_1/titre_niveau_1_5.html#C_427
paragraphe:
"III.3.3 Bénéficiaires de congés de conversion"
merci
Petite erreur dans le calcul du nombre d'année d'ancienneté (Detailducalcul!E4). Ce ne doit pas être un nombre entier pour prendre en compte les mois d'ancienneté. Remplacer par =TRUNC((EDATE(dateRupture;3)-dateEmbauche)/365*10,5;0)/10
Merci
@15 : Bonsoir - Question d'expert - Que nous relayons à la direction en suggerant que soit ouvert un espace interactif Public de question/reponse avec la direction sur l'intranet - Par exemple par OSN.
@16 - Merci de la remarque, une nouvelle version de la calculette est mise en ligne - Elle ne procede plus à l'arrondi de l'ancienneté.
En cas de capitalisation du congés de conversion (payé en une fois sous forme d'indemnité complémentaire et donc non soumis à cotisation), quel est le statut de la personne à l'issue de son préavis ?
doit-on s'inscrire à pôle emploi tous de suite, ou quand même attendre la fin théorique du congés de conversion ?
@19 - La capitalisation du congé de reclassement n'est possible que pour un projet finalisé, excluant par construction l'adhésion à un dispositif d'assurance chomage. Et la pression sur les finances de pole emploi peut conduire à la mise en avant d'un "Dol", visant à considérer abusif la conjonction d'une capitalisation sur projet finalisé suivi d'une adhésion pole emploi.
Ce type d'approche parait particulièrement risqué, et contraire à l'esprit de la négociation.
pourtant la capitalisation est bien prévue pour les congés de formation inférieur à 12 mois.
Que se passe-t-il en cas d'arrêt maladie pendant le congès de conversion ?
Y a-til toujours subrogation, c'est à dire que Oracle perçoit les IJ et verse le salaire/indemnité intégralement, ou est ce qu'on ne touche que les IJ ( max 41.38 € par jour ) ?
NB - La calculette a été mise à jour.
@19 - Ces dispositions ne sont pas arretées et notamment la capacité à capitaliser le CR avant la fin de la période de formation.
J'avais pas pensé à cela - Capitaliser le congé de reclassement et continuer à suivre la formation en étant inscrit chez Pole Emploi ?
Concernant la demande sur les cotisations à la retraite pendant le congé de reclassement, la direction nous à confirmé que les cotisations retraites étaient maintenues pendant la durée du congé de reclassement.
NB - Certaines questions postées ici n'ont pas été publiées car elles sont strictement identiques à celles déja traitées dans la FAQ de la direction ici
@26 maintenues sur la base de 100% du salaire et non 65% et prises en charge par Oracle?
Merci.
Bonjour,
Je me permets de reposer ma question : si je ne suis pas pris dans le plan mais que je souhaite vraiment quitter Oracle, dois-je tout de même faire un préavis à l'issue des résultats (ou puis-je partir en même que ceux retenus par le plan) ?
Merci.
Sur les cotisations retraite - Une explication est nécessaire - Lorsqu'est évoqué le chiffre de 65%, il s'agit de salaire brut sur lequel s'applique ensuite des charges minorées pendant les 9 premiers mois du congé de reclassement. Le salaire brut est lui d'environ 85% du salaire de référence et c'est sur cette base que s'appliquent les calcul.
Les consultants de BPI sont présents pour vous assister le cas échéant.
Une question cependant - Quel impact de ces précisions sur le fait de vous préparer un dossier de départ volontaire ?
Concernant le préavis - La consultation est toujours en cours et les points d'accord à acter formellement - mais la position de la direction serait d'autoriser de limiter le préavis en cas de démission à une durée de 1 mois pour les salariés volontaires refusés ayant un projet finalisé. Durée pouvant le cas échéant être réduite sur accord du manager direct. La direction se laisserait jusqu'à la fin de septembre pour valider les démissions écourtées.
Par contre, les salariés partant sans respecter leur préavis verront celui-ci retenus de leur solde de tous comptes.
Points à confirmer après approbation des PV.
Ca veut dire koua retenu du solde de tous comptes ?
Une petite idée pour bloquer un PSE ou PDV: faites comme Microsoft, dder une petite descente du fisc...
http://www.pcinpact.com/news/72192-microsoft-france-controfiscal-moins-banal-quannonce.htm
http://www.leparisien.fr/high-tech/microsoft-soupconne-de-frauder-le-fisc-en-france-03-07-2012-2076186.php
Attendez les amis - Si bloquer un PSE peut s'entendre, vous mettriez bon nombre de personnes dans la m... à bloquer ce PDV.
Bonjour,
En cas d'allocation transport (car allowance), le montant est-il pris en compte dans le calcul ?
Merci.
En cas de depart volontaire sur un retour à l'emploi avec un projet finalisé, la calculette fait apparaitre une aide à la formation de 9000 euros
Dans les documents sur le site RH France, cette aide n'apparait que dans le cas d'un projet à finalisé
Est ce que vous confirmer ces 9000 euros et si oui, qu'elle est la condition pour les percevoir. Faut-il le justifier, ou est ce versé sans justification particulière
Merci d'avance
Concernant les budgets de formation, ceux-ci sont alloués par un remboursement direct de l'organisme de formation.
Par ailleurs, à ce jour du processus de consultation, ces montants ne sont alloués que pour des projets à finaliser - Pour mieux les distinguer des projets finalisés.
La calculette a été modifiée en fonction - Version 1.6 disponible.
Je ne comprends pas concernant le préavis : les annonces des heureux élus vont être communiquées fin août.
S'il est acté que le préavis ne fait qu'un mois et qu'on peut le réduire sur accord du manager, comment est-ce que la direction peut aller jusqu'à fin septembre pour donner son OK pour les écourter ?
Fin août + 1 mois = fin septembre ! Deonc comment écourter...
Merci.
Une idée même vague du nombre de volontaires actuels ?
Bonjour,
savez-vous quel sera la durée du préavis à effectuer pour les personnes ayant trouvé un CDI et qui seraient refusées dans le cadre du PSE. Ces personnes auront-elles la possibilité de quitter oracle le 30 septembre ?
merci pour votre réponse
Désolé - Sur le nombre de volontaires, d'expérience ceux-ci se manifestent à la derniere minute. Difficile de faire un pronostique.
Et dans tous les cas, ce n'est pas ce qui doit vous empecher de déposer un dossier.
Concernant la réduction de la durée des préavis, si la position de la direction était limpide pour les catégories impactées, beaucoup d'incertitude subsiste sur les autres catégories - Qui restent soumises, sauf accord managérial à un préavis normal - Pour des cas spécifiques, je vous encourage vivement à contacter la RH.
J'ai oui dire qu'en tout cas le volume d'activité est important chez BPI.
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